Toutes les pages
** EXEMPLE. MODIFIEZ-LE SUR VOTRE PROPRE SITE AVANT UTILISATION** 1. FÊTES Le présent Accord a été signé entre les parties suivantes dans le cadre des termes et conditions énoncés ci-dessous. A.'ACHETEUR'; (ci-après dénommé « ACHETEUR » dans le contrat) B. 'VEN ...
** Exemples. AVANT UTILISATION ORGANISEZ VOTRE PROPRE SITE POUR ADAPTER ** POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ Tous les services fournis dans notre magasin et enregistrés à ………… .................. Je .STI. appartient à notre société et exploité par no ...
** EXEMPLE. MODIFIEZ-LE SUR VOTRE PROPRE SITE AVANT UTILISATION** GÉNÉRAL :1. Si vous passez commande par voie électronique via le site Internet que vous utilisez, vous êtes réputé avoir accepté le formulaire d'information préalable et le contrat de vente à distance qu ...
Politique de données personnelles de RENVO OTOMOTİV Informations générales sur la loi sur les données personnelles La loi n° 6698 sur la protection des données personnelles (ci-après dénommée KVKK) a été adoptée le 24 mars 2016 et publiée au Journal officiel n° 29677 du 7 av ...